EDITEUR DU SITE
NATURE ESSENTIELLE
Loisirs Mer et montagne
94, chemin du Peyron – 06640 SAINT JEANNET
Tel: 06 61 24 03 81 / 06 63 48 56 53 / 04 92 11 00 34
SARL au capital de 3000€
SIRET: 793 364 993 00014 R.C.S. GRASSE
Etablissement d’APS déclaré chez Jeunesse & Sport Numéro 00613ET0152 + N°13-06-04
Assurances:
RCPro Activités Sportives 2023:
RCP Activites Nature essentielle
Conditions Générales de vente:
Les Conditions Générales de Vente s’appliquent à toutes réservations effectuées chez Nature Essentielle
Les tarifs:
Toute demande fait l’objet d’un devis. Une réservation sera ferme à réception d’un bon pour accord sur le devis et d’un acompte.
La facturation:
Une facture pro forma est adressée au client à réception de l’acceptation du devis et des conditions de paiement. La facture définitive est envoyée le lendemain de l’évènement et comprend les compléments éventuels commandés pendant l’évènement.
Les conditions de paiement:
Pour toutes les prestations (sauf stages & séjours kids), 30% du montant total sont réglés à NATURE ESSENTIELLE à la réservation et le solde le jour même en début de prestation sauf accord spécifique. Les compléments de commande mentionnés sur la facture définitive sont réglés également le jour de la prestation.
Pour les stages & séjours Kids, 30% du montant total sont réglés à NATURE ESSENTIELLE à la réservation et le solde 1 mois avant le début de prestation sauf accord spécifique. Les compléments de commande mentionnés sur la facture définitive sont réglés le jour de la prestation.
Les conditions d’annulation pour le client :
- Plus d’un mois avant la prestation: remboursement total par chèque de l’acompte versé à la commande.
- Entre un mois et 15 jours de la prestation: 100% de l’acompte versé est facturé au client.
- A moins de 15 jours de la prestation: 70% de la prestation est facturée au client
- A moins de 7 jours de la prestation: Nature Essentielle facture le client du montant total de la prestation.
Si une mauvaise météo ou tout autre évènement que Nature Essentielle juge susceptible de nuire à la sécurité de la prestation, celle-ci est annulée et remboursée.
Plus largement, toute annulation à l’initiative de Nature Essentielle entraîne le remboursement de la prestation.
STAGES / SEJOURS KIDS:
REGLES DE BONNE CONDUITE
Nature Essentielle se réserve la possibilité de refuser la prise en charge d’un enfant dans le cas où celui-ci aurait un comportement en non-adéquation avec la pratique des activités exercées durant la journée, ou pour tout comportement asocial de l’enfant.
ACCUEIL/DEPART DES ENFANTS
Les familles sont tenues, sauf cas de force majeure, de conduire et venir chercher leurs enfants à l’heure convenue. En cas de force majeure, les parents doivent prévenir Nature Essentielle de leur retard. En cas de retard répété des parents, les enfants peuvent être temporairement exclus. Les enfants sont remis directement aux parents ou aux personnes nommément désignées par eux par écrit.
En cas de litige, le tribunal de Grasse sera seul compétent.
HÉBERGEUR
L’hébergement du site est assuré par la société :
OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
CONCEPTION
NATURE ESSENTIELLE
INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi “Informatique et Libertés” du 6 janvier 1978). Vous pouvez, à tout moment, demander à exercer ce droit soit en nous contactant à cette adresse mail n.essentielle@gmail.commail.com, soit en nous adressant un courrier à l’adresse suivante : NATURE ESSENTIELLE – 94 chemin du Peyron – 06640 SAINT JEANNET – FRANCE
DROIT D’AUTEUR / COPYRIGHT
L’ensemble des éléments figurant sur notre site est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans notre accord exprès, préalable et écrit, est interdite.
Il est formellement interdit de collecter et d’utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales.
Cette interdiction s’étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l’exploitation, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu’ils soient.
RESPONSABILITÉS
Ce site a pour vocation de présenter NATURE ESSENTIELLE dont le propriétaire assume seul la responsabilité des informations et des prestations fournies. Les prix indiqués sont donnés à titre indicatif.
Conformément à la jurisprudence, la responsabilité de l’éditeur ne peut être engagée en cas d’erreur ou omission involontaires.
L’éditeur se réserve le droit de modifier à tout moment les informations notamment en actualisant ce site. L’éditeur décline toute responsabilité de l’utilisation qui pourrait être faite sans son autorisation des informations communiquées sur le présent site.
