Mentions Légales

EDITEUR DU SITE

NATURE ESSENTIELLE

Loisirs Mer et montagne

94, chemin du Peyron – 06640 SAINT JEANNET

Tel: 06 61 24 03 81 / 06 63 48 56 53 / 04 92 11 00 34

SARL au capital de 3000€

SIRET: 793 364 993 00014 R.C.S. GRASSE

Etablissement d’APS déclaré chez Jeunesse & Sport Numéro 00613ET0152 + N°13-06-04

Assurances:

RCPro Activités Sportives Contrat ALLIANZ Num. 57291873

RCP Activites Nature essentielle

RCPro Activités Sportives et Loisirs MMA-La compagnie du sport no 129662095 K

Attestation Nature Essentielle-Revente Activite sportive 2017

Conditions Générales de vente: 

Les Conditions Générales de Vente s’appliquent à toutes réservations effectuées chez Nature Essentielle

Les tarifs: 

Toute demande fait l’objet d’un devis. Une réservation sera ferme à réception d’un bon pour accord sur le devis et d’un acompte.

La facturation:

Une facture pro forma est adressée au client à réception de l’acceptation du devis et des conditions de paiement. La facture définitive est envoyée le lendemain de l’évènement et comprend les compléments éventuels commandés pendant l’évènement.

Les conditions de paiement: 

30% du montant total sont réglés à NATURE ESSENTIELLE à la réservation et le solde le jour même en début de prestation sauf accord spécifique. Les compléments de commande mentionnés sur la facture définitive sont réglés également le jour de la prestation.

Les conditions d’annulation :

  • Plus d’un mois avant la prestation: remboursement total par chèque de l’acompte versé à la commande.
  • Entre un mois et 15 jours de la prestation: 100% de l’acompte versé est facturé au client.
  • A moins de 15 jours de la prestation: 70% de la prestation est facturée au client
  • A moins de 5 jours de la prestation: Nature Essentielle facture le client du montant total de la prestation.

En cas de litige, le tribunal de Grasse sera seul compétent.

HÉBERGEUR

L’hébergement du site est assuré par la société :
OVH 
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
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CONCEPTION

NATURE ESSENTIELLE

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